PROUST, LE MÉTAVERS SANS L’ÉLECTRICITÉ
Commentaire sur CE 4 octobre 2023 – 6ème et 5ème chambre réunies n°464855 – Sté Combray Énergie – Esprit du paysage, es-tu là ?
L’avènement de l’intelligence artificielle crée la tentation de remplacer le juge par la machine, le raisonnement est a priori séduisant, l’on entre de la jurisprudence dans des bases de données, qui, plus elles s’enrichissent, plus elles permettent de déduire une décision de justice pertinente par analogie. Mais c’est un sophisme, l’IA a et aura beaucoup d’utilité, et peut-être même celle de prévenir l’arbitraire d’un juge, pour autant qu’elle reste sous le contrôle de l’ensemble de ceux qui font une décision de justice. JUSTICE!
“(…) la production à titre habituel de messages, mélioratifs ou satiriques, est indissociable de l’industrie des services pour les mettre en oeuvre ainsi que des placements des produits en contrepartie des droits que cette chaîne de transformation de services procure, en sorte que le message imputé à M. I revêt la nature d’un acte de commerce (…)”
” Il s’en suit, en second lieu, que cet acte commercial excède dans son objet celui, restreint, de la programmation informatique que M. I déclare au registre Sirene ou celle d’auteur qu’il déclare à la SACD, mais entre en revanche dans l’objet de la société XXXX déclarée au registre du commerce précitée, ainsi que très précisément dans celui de ses statuts tels qu’ils sont rapportés au paragraphe 4 de l’arrêt, et tandis que M. XXXX ne fait pas la preuve, ni même n’allègue que les bénéfices qu’il retire de son activité d’influenceur sont l’objet d’une déclaration distincte de celle susceptible d’être recueillie par la société XXXX, il se déduit suffisamment la preuve que l’activité au titre de laquelle les actes de dénigrement lui sont reprochés se rattache à la gestion de sa société (…)”
Finalement, de leur point de vue obscur, ceux qui ont attaqué Charlie Hebdo, avaient mille fois raison: – la liberté de pensée et d’opinion, au fondement de notre Etat démocratique, autorise forcément à caricaturer X ou Y, fût-il considéré comme un ou le « prophète » par une ou plusieurs communautés de croyants. Attaquer
Contrat d’édition d’illustrations de livre pour enfant Entre les soussignés : M./Mme………. demeurant au………. ci-après dénommé l’Auteur-Illustrateur, d’une part, Et : M./Mme………. demeurant au………. ci-après dénommé l’Editeur, d’autre part, Il est convenu ce qui suit : L’auteur-illustrateur cède à titre exclusif à l’éditeur le droit d’imprimer,
Par définition, le cuistre prospère sur le terrain des arts des lettres et des sciences. Ce n’est pas un des moindres effets de la récente popularité des débats sur le droit d’auteur, ce qui est bien, que de libérer des esprits qui se dissolvent au grand air comme autant d’élans
L’Océan: terre d’ambition et d’espoir pour un gouvernement de combat Communiqué de presse du Laboratoire de la Blue Society « Les larmes de nos souverains ont le goût salé de la mer qu’ils souvent ignorée » Richelieu in Mémoires politiques Télécharger le pdf – «» Nous, les membres du Laboratoire de la
Paris, le 7 septembre 2012 Un auteur, des éditeurs, les nouveaux contrats à compte d’auteur. 646 ouvrages publiés à l’occasion de la rentrée littéraire, et tous les autres … Les auteurs de livres n’ont jamais été si nombreux. L’édition traditionnelle est en crise et marquée par un mouvement de concentration
Cette proposition procède de trois constats principaux : 1- La société de l’information et la sphère de l’art sont largement antagonistes. Une œuvre d’art, c’est le contraire d’une information et bien que ça puisse être parfois aussi une information. Et réciproquement, une information, c’est le contraire d’une œuvre d’art et bien qu’elle
Finalement, de leur point de vue obscur, ceux qui ont attaqué Charlie Hebdo, avaient mille fois raison: – la liberté de pensée et d’opinion, au fondement de notre Etat démocratique, autorise forcément à caricaturer X ou Y, fût-il considéré comme un ou le « prophète » par une ou plusieurs communautés de croyants. Attaquer
Contrat d’édition d’illustrations de livre pour enfant Entre les soussignés : M./Mme………. demeurant au………. ci-après dénommé l’Auteur-Illustrateur, d’une part, Et : M./Mme………. demeurant au………. ci-après dénommé l’Editeur, d’autre part, Il est convenu ce qui suit : L’auteur-illustrateur cède à titre exclusif à l’éditeur le droit d’imprimer,
Par définition, le cuistre prospère sur le terrain des arts des lettres et des sciences. Ce n’est pas un des moindres effets de la récente popularité des débats sur le droit d’auteur, ce qui est bien, que de libérer des esprits qui se dissolvent au grand air comme autant d’élans
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Cette proposition procède de trois constats principaux : 1- La société de l’information et la sphère de l’art sont largement antagonistes. Une œuvre d’art, c’est le contraire d’une information et bien que ça puisse être parfois aussi une information. Et réciproquement, une information, c’est le contraire d’une œuvre d’art et bien qu’elle
