Maître Antoine Gitton partage ici des articles, analyses et études approfondies sur des sujets clés du droit.
RÉSISTENCE, CECI N’EST PAS UNE FAUTE D’ORTHOGRAPHE
En relisant l’ouvrage de Pierre Seghers, La Résistance et ses poètes – je ne sais trop pourquoi – je retrouve un poème de Georges...
Séminaire
Cours année 2019 / 2020
RÉSISTENCE, CECI N’EST PAS UNE FAUTE D’ORTHOGRAPHE
En relisant l’ouvrage de Pierre Seghers, La Résistance et ses poètes – je ne sais trop pourquoi – je retrouve un poème de Georges Ribemont-Dessaignes (1884-1974) publié dans Fontaine (Alger) en décembre 1941 intitulé LE PEUPLE À QUI JE SUIS LIÉ. Puisque l’on invoque...
ESPRIT, CONSCIENCE, FORCE
Badinter, ce grand homme, qui était le Verbe même, c’est à dire l’esprit, la conscience et la force, n’est plus. Demeure son oeuvre. Mon mémoire de fin de CRFPA était intitulé “L’avocat, service public et dissidence”, c’était en 1990, et je m’étais beaucoup inspiré...
PROUST, LE METAVERS SANS L’ÉLECTRICITÉ
Commentaire sur CE 4 octobre 2023 – 6ème et 5ème chambre réunies n°464855 – Sté Combray Énergie) – Esprit du paysage, es-tu là ? PROUST, le métaverse sans l’électricité « Et le printemps en fleur sur ses pantoufles brille » Monsieur Prud’homme – Paul...
VÉRITÉS
Cour d’appel de Paris – Pôle 2 chambre 7 – 6 avril 2022 – N° 21/04861 À suivre…
JUSTICE!
La France comptait, en 2019, environ 8600 magistrats de l’ordre judiciaire.Les comparaisons européennes démontrent l’insuffisance, régulièrement dénoncée, de ces effectifs : la France compte 2 fois moins de juges et 4 fois moins de procureurs, rapportés au nombre...
FACEBOOK CAMBRIDGE ANALYTICA – NOUS VOUS L’AVIONS ÉCRIT IL Y A PLUS D’UNE ANNÉE…
Facebook, qui a les prétentions d’un État pour les besoins de son lucre mime dans ses principes les déclarations de droits, dont il faut se souvenir qu’elles émergèrent d’abord dans les États du sud des États-Unis.
FB – CAMBRIDGE ANALYTICA – SUITE – LA FAILLE DE PALO ALTO, THE BIG ONE?
Pour comprendre l’actualité de l’affaire Facebook – Cambridge Analytica, il est essentiel de rappeler ce qu’est une donnée à caractère personnel, d’une part, et rappeler, d’autre part, que non seulement le droit des données à caractère personnelles, mais plus encore...
CNIL NOUVEAUX POUVOIRS
RGPD / CNIL – NOUVEAUX POUVOIRS – NOUVELLES SANCTIONS – NOUVELLES DÉFENSES Matinale juridique – 29 Mai 2018 La CNIL : nouveaux pouvoirs, nouveaux contrôles, nouvelles sanctions Comment faire face à un contrôle de la CNIL ? Intervenants : Me Gitton Ce document est le...
COMMENTAIRE CE ASS. 13/04/18 – ETABLISSEMENT PUBLIC DU DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD C/ BRASSERIES KRONENBOURG SAS
L’OCÉAN, DE L’OBJET AU SUJET – RÉFLEXION SUR LA CONFÉRENCE INTERGOUVERNEMENTALE SUR LA BIODIVERSITÉ EN HAUTE MER – BBNJ | ENVIRONNEMENT Ou du conflit entre propriété intellectuelle et patrimoine commun de l’humanité La mer n’est certes pas un espace social comme...
L’OCÉAN, DE L’OBJET AU SUJET – RÉFLEXION SUR LA CONFÉRENCE INTERGOUVERNEMENTALE SUR LA BIODIVERSITÉ EN HAUTE MER – BBNJ | ENVIRONNEMENT
COMMENTAIRE CE ASS. 13/04/18 – ETABLISSEMENT PUBLIC DU DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD C/ BRASSERIES KRONENBOURG SAS Par un arrêt rendu en Assemblée le 13 avril 2018 (397047 publié au recueil) le Conseil d’État a grandement marqué le champ respectif de la propriété...