Maître Antoine Gitton partage ici des articles, analyses et études approfondies sur des sujets clés du droit.

ESPRIT, CONSCIENCE, FORCE

ESPRIT, CONSCIENCE, FORCE

Badinter, ce grand homme, qui était le Verbe même, c’est à dire l’esprit, la conscience et la force, n’est plus. Demeure son oeuvre. Mon mémoire de...

ESPRIT, CONSCIENCE, FORCE

ESPRIT, CONSCIENCE, FORCE

Badinter, ce grand homme, qui était le Verbe même, c’est à dire l’esprit, la conscience et la force, n’est plus. Demeure son oeuvre. Mon mémoire de fin de CRFPA était intitulé “L’avocat, service public et dissidence”, c’était en 1990, et je m’étais beaucoup inspiré...

CONTRAT D’ÉDITION D’ILLUSTRATIONS

CONTRAT D’ÉDITION D’ILLUSTRATIONS

Contrat d’édition d’illustrations de livre pour enfant     Entre les soussignés : M./Mme………. demeurant au………. ci-après dénommé l’Auteur-Illustrateur,   d’une part, Et : M./Mme………. demeurant au………. ci-après dénommé l’Editeur, d’autre part,     Il est convenu ce qui...

CONTRAT D’ÉDITION D’ILLUSTRATIONS

CRÉPUSCULE RUE SAINT GUILLAUME | DROIT

Par définition, le cuistre prospère sur le terrain des arts des lettres et des sciences. Ce n’est pas un des moindres effets de la récente popularité des débats sur le droit d’auteur, ce qui est bien, que de libérer des esprits qui se dissolvent au grand air comme...

CONTRAT D’ÉDITION D’ILLUSTRATIONS

PROPOSITION 

Cette proposition procède de trois constats principaux : 1- La société de l’information et la sphère de l’art sont largement antagonistes. Une œuvre d’art, c’est le contraire d’une information et bien que ça puisse être parfois aussi une information. Et...

CONTRAT D’ÉDITION D’ILLUSTRATIONS

PROPOSITION | ACCÈS

Cette proposition procède de trois constats principaux : 1- La société de l’information et la sphère de l’art sont largement antagonistes. Une œuvre d’art, c’est le contraire d’une information et bien que ça puisse être parfois aussi une information. Et...

CONTRAT D’ÉDITION D’ILLUSTRATIONS

L’ÊTRE OU LE GUÉANT

Essai d’ontologie phénoménologique ou « I’m what I’m »   Commentaire de la proposition de loi relative à la protection de l’identité Notre gouvernement, même s’il avance, et pour causes, sous couvert du train de deux sénateurs, n’est guère existentialiste. Sans...