Maître Antoine Gitton partage ici des articles, analyses et études approfondies sur des sujets clés du droit.

EN VÉRITÉ..

EN VÉRITÉ..

Dans une étude du Conseil d'État de la fin des années 1990 (que je ne retrouve plus à cette heure) l'on montrait tout le danger de la contamination...

EN VÉRITÉ..

EN VÉRITÉ..

Dans une étude du Conseil d'État de la fin des années 1990 (que je ne retrouve plus à cette heure) l'on montrait tout le danger de la contamination dans notre République du principe d'égalité par le principe d'identité.Bruno Lasserre Vice-Président du Conseil d'État...

L’OCÉAN, UN ESPACE SOCIAL, POLITIQUE ET CULTUREL

KOUACHI COMMUNICATION 

Finalement, de leur point de vue obscur, ceux qui ont attaqué Charlie Hebdo, avaient mille fois raison: – la liberté de pensée et d’opinion, au fondement de notre Etat démocratique, autorise forcément à caricaturer X ou Y, fût-il considéré comme un ou le « prophète »...

L’OCÉAN, UN ESPACE SOCIAL, POLITIQUE ET CULTUREL

CONTRAT D’ÉDITION D’ILLUSTRATIONS

Contrat d’édition d’illustrations de livre pour enfant     Entre les soussignés : M./Mme………. demeurant au………. ci-après dénommé l’Auteur-Illustrateur,   d’une part, Et : M./Mme………. demeurant au………. ci-après dénommé l’Editeur, d’autre part,     Il est convenu ce qui...

L’OCÉAN, UN ESPACE SOCIAL, POLITIQUE ET CULTUREL

CRÉPUSCULE RUE SAINT GUILLAUME | DROIT

Par définition, le cuistre prospère sur le terrain des arts des lettres et des sciences. Ce n’est pas un des moindres effets de la récente popularité des débats sur le droit d’auteur, ce qui est bien, que de libérer des esprits qui se dissolvent au grand air comme...

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PROPOSITION 

Cette proposition procède de trois constats principaux : 1- La société de l’information et la sphère de l’art sont largement antagonistes. Une œuvre d’art, c’est le contraire d’une information et bien que ça puisse être parfois aussi une information. Et...

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PROPOSITION | ACCÈS

Cette proposition procède de trois constats principaux : 1- La société de l’information et la sphère de l’art sont largement antagonistes. Une œuvre d’art, c’est le contraire d’une information et bien que ça puisse être parfois aussi une information. Et...